Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur BATTAIA Gilbert
/
(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Monsieur BATTAIA Gilbert

Numéro de dépôt :
1537948
Date de dépôt :
07/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/04/1999
Marque figurative de BATTAIA Gilbert

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 7 avril 1989 par monsieur BATTAIA Gilbert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur BATTAIA Gilbert domicilié(e) Route de Montricoux, BALOSSE, 82300 CAUSSADE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DELHAYE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1537948.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 7 avril 1999.

BATTAIA Gilbert a également déposé les autres marques suivantes : MATHEMAGIC , (Marque figurative) , MODUL'HOME , (Marque figurative) , JAMAIS AUSSI PETIT N'A CHAUFFE SI GRAND , BATTAIA PRODUCTIONS , UN PETIT CHAUFFAGE PLUS EFFICACE QU'UN GRAND , LETH , ECOWASH , FURNACE


Monsieur BATTAIA Gilbert - Route de Montricoux, BALOSSE, 82300 CAUSSADE - France


CABINET DELHAYE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-50

Appareil de chauffage, de séchage et de ventillation